Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Petit Chêne – L’atelier du souvenir (ci-après “le Site”). En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve. Le Site présente une activité dédiée à la transformation de vêtements chargés d’histoire en couvertures souvenirs, dans un cadre respectueux, structuré et professionnel.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. L’accès au Site peut être interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure, sans que cela n’ouvre droit à une quelconque indemnisation. Petit Chêne met tout en œuvre pour offrir une navigation fluide et sereine, mais ne saurait être tenu responsable des aléas techniques indépendants de sa volonté.

Contenu du site

Le Site a pour vocation de présenter :
• le concept Petit Chêne,
• les couvertures souvenirs et le processus de création,
• le réseau et son fonctionnement,
• des ressources et contenus éditoriaux (articles),
• des liens vers des formulaires externes (ex : contact, candidature) hébergés sur des plateformes tierces.

Les informations figurant sur le Site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur s’efforce de maintenir des contenus à jour, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations à tout moment. Le contenu du Site reflète l’engagement de Petit Chêne en faveur d’un accompagnement respectueux du souvenir et du travail artisanal ; il ne constitue en aucun cas une promesse contractuelle ou un engagement de résultat.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens redirigeant vers des sites externes (ex : formulaires, réseaux sociaux, plateformes partenaires).L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers, notamment en matière de données personnelles.

Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, contenus éditoriaux, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Petit Chêne – L’atelier du souvenir. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite. L’ensemble des contenus vise à transmettre une vision, un savoir-faire et une sensibilité propres à Petit Chêne, dont la reproduction non autorisée constituerait une atteinte aux droits de l’éditeur.

Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations qu’il contient. L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site,
• des interruptions de service,
• des dysfonctionnements techniques ou incompatibilités,
• des conséquences d’une utilisation des informations du Site sans vérification préalable.

Données personnelles et cookies

La gestion des données personnelles et des cookies est détaillée dans les pages dédiées :
• Politique de confidentialité
• Politique de cookies

Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.La version applicable est celle en ligne à la date de consultation.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.